Révision du plan officiel de la Municipalité de Russell
Le Plan officiel adopté (2025) est en attente d’approbation par les Comtés unis de Prescott et Russell avant d’entrer en vigueur. La version de 2018 ci-dessous est encore en usage.
*Veuillez noter que ce document est disponible en anglais seulement.
Ce document peut ne pas être compatible avec les lecteurs d'écran ou autres technologies d'assistance. Si vous avez besoin d'un soutien en matière d'accessibilité ou de communication pour ces documents, veuillez contacter notre Coordonnateur de l'accessibilité.
La Municipalité de Russell possède un Plan officiel (anglais seulement) comme l'exige la Loi sur l'aménagement du territoire de l'Ontario.
Le Plan officiel décrit les objectifs, les priorités et les usages du sol autorisés dans les secteurs de notre municipalité. Le plan officiel fonctionne conjointement avec d'autres lois applicables, telles que la Loi sur l'aménagement du territoire, l'Énoncé de politique provinciale et le plan officiel des Comtés unis de Prescott Russell.
Le rôle du Plan officiel est de guider les changements physiques dans ces zones jusqu'en 2036 :
- les quatre villages (Embrun, Russell, certaines parties de Limoges, certaines parties de Marionville);
- le Parc d'affaire d'Embrun; et
- le Parc industriel 417.
Si vous voulez utiliser votre propriété ou l'aménager d'une manière qui entre en conflit avec le Plan officiel, vous devrez soumettre une demande de modification du Plan officiel.
Annexes
Les politiques contenues dans le plan officiel sont souvent fondées sur la désignation et l'identification des propriétés ou des atouts figurant dans les annexes cartographiques qui constituent les appendices du plan officiel. Les annexes facilitent la compréhension de la zone géographique et des politiques qui s'y appliquent.
Annexe A1 – Affectation des sols – Embrun et parc commercial
Annexe A2 – Affectation des sols – Russell
Annexe A3 – Affectation des sols – Limoges
Annexe A4 – Affectation des sols – Marionville
Annexe A5 – Affectation des sols – Parc industriel 417
Annexe B – Transports
Annexe C1 – Zones d’amélioration communautaire – Embrun
Annexe C2 – Zones d’amélioration communautaire – Russell
En raison de limitations technologiques, les cartes annexes peuvent ne pas être compatibles avec les lecteurs d'écran ou autres technologies d'assistance. Si vous avez besoin d'un soutien en matière d'accessibilité ou de communication pour ces documents, veuillez contacter notre Coordonnateur de l'accessibilité.