Fermer la bannière d'alertes
Sauter au contenu

Municipalité de Russell Township logo

Contactez nous
Avis et NouvellesCalendrierNouveaux résidentsBesoin d'aide?Abonner

Select Language

Eng Fr
  • Services
    • Services animaliers
    • Garderies
    • Services d'incendie et d'urgence
    • Ordures et recyclage
    • Bibliothèques
    • Besoin d'aide?
    • Nouveaux résidents
    • Paiements préautorisés et facturation électronique
    • Impôts fonciers
    • Services publics
    • Routes et stationnement
    • Transport
  • Permis et formulaires
    • Adresse civic et agricole 911
    • Système de sanctions administratives pécuniaires
    • Prix et reconnaissances
    • Manquement au code de conduite du conseil
    • Permis de construction
    • Demandes d’arbres et bancs commémoratifs
    • Commissaire à l'assermentation
    • Demandes de subventions communautaires
    • Médailles de chiens
    • Délégation ou pétition
    • Inspection d'incendie
    • Permis de feu
    • Demande de levée du drapeau
    • Plaintes formelles
    • Demande d’accès à l'information
    • Licences de loterie
    • Licences de mariage
    • Demande de dérogation mineure
    • Demande de modification au Plan officiel
    • Stationnement et règlements
    • Permis de piscines et spas
    • Paiements préautorisés et facturation électronique
    • Demande de présentation
    • Demande de proclamation
    • Service d’enregistrement de décès et permis d’inhumation
    • Demande d’approbation de travaux de chemins
    • Sélection du soutien scolaire
    • Demandes de morcellement
    • Permis d'enseignes
    • Demandes de lotissements
    • Modification du règlement de zonage
  • Loisirs et culture
    • Arénas et patinage
    • Associations et groupes
    • Rampe de mise à l’eau
    • Salle de quilles
    • Parc canin
    • Calendrier des événements
    • Programme de plaques historiques
    • Bibliothèques
    • Cartes
    • Placottoirs
    • Parcs et sentiers
    • Club de photographie
    • Pickleball
    • Guide des programmes et inscription
    • Piscine et natation
    • Complexe récréatif
    • Location d'installations
    • Magasinez local
    • Fontaine à jets d'eau
    • Dôme sportif et abonnement
    • Location de raquettes
  • Construire et investir
    • Parc industriel 417
    • Unités résidentielles supplémentaires
    • Terrains et bâtiments disponibles
    • Appels d'offres
    • Permis de construction
    • Bâtiment et construction
    • Répertoire d'entreprises
    • Subventions aux entreprises
    • Réussites d’entreprises locales
    • Profil communautaire
    • Projets en cours dans la municipalité
    • Initiatives de soins de santé
    • Aménagement du territoire
    • Plan officiel
    • Aménagement du territoire
    • Permis d'enseignes
    • Demande de plan d'implantation et Équipe de révision
    • Publicité et commandite
    • Lancer ou agrandir votre entreprise
    • Règlement de zonage
  • Votre Municipalité
    • Accessibilité
    • Prix et reconnaissances
    • Budget et Finances
    • Règlements et politiques
    • Calendrier
    • Comités
    • Commissaire à l'assermentation
    • Demandes de subventions communautaires
    • Contactez-nous
    • Conseil
    • Projets en cours dans la municipalité
    • Diversité et inclusion
    • Élections
    • Engagez-vous
    • Commissaire à l'intégrité
    • Possibilités d'emploi
    • Reconnaissance de territoire
    • Cartes
    • Nouvelles et avis publiques
    • Stationnement et règlements
    • Rapports et plans stratégiques
Municipalité de Russell Township logo Sticky Header

Révision du Règlement de zonage

More
  • Ouvrir une nouvelle fenêtre pour faire suivre cette page Facebook Facebook
  • Ouvrir une nouvelle fenêtre pour faire suivre cette page Twitter Twitter
  • Ouvrir une nouvelle fenêtre pour faire suivre cette page LinkedIn LinkedIn
  • Envoyer cette page par courriel Courriel
S'abonner aux Nouvelles
Retour à la recherche de nouvelles

La Municipalité de Russell entreprend un examen complet du Règlement de zonage. Le Règlement de zonage encadre la manière dont les terrains peuvent être utilisés et aménagés, y compris les usages permis, la hauteur des bâtiments, les marges de recul, le stationnement et plus encore.

Le Règlement de zonage de 2018 est en cours de mise à jour afin de s’harmoniser avec le Plan officiel récemment adopté par la Municipalité, de refléter les politiques régionales et provinciales actuelles et de tenir compte de la croissance de la communauté. S’il est approuvé, le Règlement de zonage proposé remplacera le règlement en vigueur et modifiera certaines règles de zonage sur l’ensemble du territoire de la Municipalité de Russell.

L’ébauche du Règlement de zonage disponible pour consultation publique

Voir l’ébauche du Règlement de zonage *

(les documents sont disponibles en anglais seulement)

Les modifications proposées comprennent notamment :

  • De nouvelles définitions et illustrations, ainsi que la suppression des définitions non pertinentes
  • L’introduction de nouvelles zones et la suppression de zones et d’exceptions de zonage non pertinentes
  • La réduction des marges de recul afin de permettre une plus grande flexibilité dans la conception
  • Des dispositions mises à jour concernant les logements supplémentaires (LS)
  • De nouvelles dispositions concernant les zones de recharge des eaux souterraines

Pour en savoir plus et fournir vos commentaires, assistez à notre journée portes ouvertes et à la réunion publique à venir, ou communiquez avec le Département d’aménagement du territoire à planning@russell.ca.

Portes ouvertes

  • Date : mardi 19 mai 2026
  • Lieu : salle Gaston Patenaude, 717, rue Notre-Dame, Embrun (Ontario)
  • Heure : de 18 h à 20 h

Le public est invité à participer à cette séance informelle de type entrée libre afin de consulter l’ébauche du Règlement de zonage et d’échanger avec le personnel.

Réunion publique

  • Date : lundi 1er juin 2026
  • Lieu : salle Gaston Patenaude, 717, rue Notre-Dame, Embrun (Ontario)
  • Heure : 18 h

Le public aura l’occasion de présenter des commentaires verbaux au Comité consultatif sur l’aménagement du territoire et au personnel.

Contactez-nous

Recevez les mises à jour par courriel

Municipalité de Russell Township footer logo

Accessibilité|Confidentialité|plan du site|Commentaires sur le site web|Contactez-nous

© 2020 Municipalité de Russell Township  |  717 Notre-Dame St, Embrun ON K0A 1W1  |  Phone: 613-443-3066  |  Email Us

Conçu par eSolutionsGroup
Fermer l'ancienne notification de navigateur
Notification de Compatibilité
Il semble que vous utilisez un navigateur désuet. Par conséquent, diverses sections de ce site peuvent ne pas fonctionner correctement pour vous. Nous vous recommandons de mettre à jour votre navigateur dans sa version la plus récente à votre meilleure convenance.